Mentions légales

www.altr.fr, site officiel de l'association Amicale Laique de Tourville la Rivière

 

Editeurs du site :

Mme. Colette Begault présidente de l'association Amicale Laique de Tourville la Rivière

 

Siège social :

11 rue Danielle Casanova - 76410 Tourville-la-Rivière

Tél.: 02.35.78.79.59

Siret : 318 124 914 00017

 

Copyright

Le présent site est la propriété de l'association Amicale Laique de Tourville la Rivière

Le responsable de la publication est Mme Colette Begault

Le nom de domaine et l'hébergement du site ont été effectué chez OVH

 

Accès et utilisation :

Ce site est destiné à votre information. Vous disposez d'un droit d'utilisation des informations qui y sont contenues à des fins exclusivement personnelles.

 

Mentions CNIL

Le présent site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. Les informations collectées sur ce site sont destinées au seul usage de l'association Amicale Laique de Tourville la Rivière et ne seront en aucun cas mises à disposition de tierces parties.

Les dénominations Amicale Laique de Tourville la Rivière ainsi que le logo Amicale Laique de Tourville la Rivière sont réservées à l'usage de l'association Amicale Laique de Tourville la Rivière. Toute reproduction ou utilisation faite sans l'accord préalable de l'association Amicale Laique de Tourville la Rivière est interdite, même partielle.

 

Propriété intellectuelle

Le présent site web ainsi que les divers éléments de son contenu

  • Textes

  • Photographies

  • Illustrations

  • Logos

  • Fichiers

 

Constituent une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'oeuvre est un délit de contrefaçon tel qu'exprimé aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toutes les marques citées sont la propriété de leurs auteurs respectifs. La diffusion de chaque article a fait l'objet d'une autorisation préalable auprès des auteurs.

 

Copyright

La consultation du site Internet http://www.altr.fr suppose l'acceptation sans réserves des présentes conditions d'utilisation.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée, à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé ou dans un cadre pédagogique sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • La diffusion doit être gratuite

  • L'intégrité des documents doit être respectée

  • Les auteurs et la source doivent être explicitement cités